Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Dauphiné Libéré (Le) /Edition Annecy et Rumilly

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)
Chênex

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Chênex
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : COMMUNE DE CHENEX

COMMUNE DE CHENEX Approbation de la modification du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. Par délibération du conseil municipal en date du 18 Octobre 2022 la modification n°1 du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. a éte approuvée. Cette décision sera affichée en mairie pour une durée de 1 mois à compter du 24 Octobre 2022 Le Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est tenu à la disposition ...

du public en mairie et en préfecture (ou sous préfecture). .

Territoires concernés : Chênex
24 octobre 2022
Date non déterminée

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