Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Source : Notre-territoire.com

CA DE SAINT-DIZIER DER ET BLAISE
Ambrières

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Ambrières |  Cheminon |  Maurupt-le-Montois |  Saint-Eulien |  Saint-Vrain |  Sapignicourt |  Trois-Fontaines-l'Abbaye |  Vouillers |  Allichamps |  Attancourt |  Bailly-aux-Forges |  Bayard-sur-Marne |  Bettancourt-la-Ferrée |  Brousseval |  Ceffonds |  Chamouilley |  Chancenay |  Chevillon |  Domblain |  Dommartin-le-Franc |  Doulevant-le-Petit |  Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière |  Eurville-Bienville |  Fays |  Fontaines-sur-Marne |  Frampas |  Hallignicourt |  Humbécourt |  Laneuville-au-Pont |  Louvemont |  Moëslains |  Montreuil-sur-Blaise |  Morancourt |  Narcy |  Osne-le-Val |  Planrupt |  Rachecourt-sur-Marne |  Rachecourt-Suzémont |  Roches-sur-Marne |  Saint-Dizier |  Sommancourt |  Sommevoire |  Thilleux |  Troisfontaines-la-Ville |  Valcourt |  Valleret |  Vaux-sur-Blaise |  Ville-en-Blaisois |  Villiers-en-Lieu |  Voillecomte |  Wassy |  Laneuville-à-Rémy |  Rives-Dervoises |  La Porte-du-Der |  Hauteville |  Landricourt |  Curel |  Magneux |  Maizières |  Perthes
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : CA DE SAINT-DIZIER DER ET BLAISE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT DIZIER DER ET BLAISE Approbation du Règlement Local de Publicite intercommunal (RLPi) Par délibération en date du 22 mai 2023, le conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise a décidé d'approuver l'élaboration du Règlement ...

Local de Publicité intercommunal (RLPi) sur l'ensemble de son territoire, suite à sa mise en conformité avec les remarques exprimées par les services du contrôle de légalité.
Cette délibération fait l'objet d'un affichage au siège de la Communauté d'Agglomération et dans les communes membres pendant 1 mois..

L'enquête est terminée
22 mai 2023
22 mai 2023

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE PETITE ROSSELLE

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

CC DU PAYS DE BARR

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE OUDRENNE

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

CA DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE JEUXEY

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×