CU GRAND BESANCON METROPOLE
Osselle-Routelle
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Avis d'enquête publique
Grand Besançon Métropole Commune d'Osselle-Routelle ENGAGEMENT D'UNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Par delibération en date du 02 mars 2023, le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole a prescrit une procédure de révision allégée n°1 du Plan Local ...
d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Osselle-Routelle.
La délibération porte sur l'objectif poursuivi par la révision allégée et sur les modalités de la concertation à engager.
La délibération du conseil communautaire et des registres de concertation sont tenus à la disposition du public aux jours et heures habituels d'ouverture au public : En Mairie d'Osselle-Routelle 31 Grande Rue 25320 Osselle-Routelle; Au Grand Besançon 2, Rue Mégevand 25000 Besançon ; Sur le site internet dédié au projet : https://www.registre-dematerialise.fr/4752 A l'issue des phases d'élaboration et de concertation, le projet de révision allégée sera soumis à enquête publique.
Pour la Présidente, Le Vice-Président en charge du PLUi et de l'Urbanisme opérationnel, Aurélien LAROPPE.
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