CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
Château-d'Olonne
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Château-d'Olonne | l'Île-d'Olonne | Olonne-sur-Mer | les Sables-d'Olonne | Saint-Mathurin | Vairé | Sainte-Foy
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Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
LES SABLES-D'OLONNE AGGLOMÉRATION Approbation du Programme Local de l'Habitat (PLH) des Sables-d'Olonne Agglomération AVIS Par delibération du conseil communautaire en date du 7 juillet 2023, le conseil communautaire a approuvé le Programme Local de l'Habitat (PLH) des Sables d'Olonne Agglomération ...
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Conformément à l'article R.302-12 du Code de la construction et de l'habitation, Cette délibération est affichée au siège de l'agglomération des Sables d'Olonne et dans les mairies des communes membres..
Territoires concernés :
Château-d'Olonne | l'Île-d'Olonne | Olonne-sur-Mer | les Sables-d'Olonne | Saint-Mathurin | Vairé | Sainte-Foy
L'enquête est terminée