Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Pousseaux
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Avis d'enquête publique
AVIS APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE Nº1 DU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. DE POUSSEAUX Par delibération nº117-2023 du conseil communautaire en date du 10 octobre 2023, la Communauté de Communes Haut Nivernais Val d'Yonne : approuve la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Pousseaux. Ladite délibération fera ...
l'objet d'un affichage aux locaux administratifs de la Communauté de Communes, Situés 35 Avenue de la République à Clamecy, et à la mairie de Pousseaux pour une durée de un mois.
Le dossier de
Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes.
approuvé sera tenu à disposition du public aux locaux administratifs de la CCHNVY, aux jours et heures d'ouverture au public. 223579.