Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Source : Notre-territoire.com

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Abergement-la-Ronce

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Abergement-la-Ronce |  Amange |  Archelange |  Audelange |  Aumur |  Authume |  Auxange |  Baverans |  Biarne |  Brevans |  Champdivers |  Champvans |  Châtenois |  Chevigny |  Choisey |  Crissey |  Damparis |  le Deschaux |  Dole |  Éclans-Nenon |  Falletans |  Frasne-les-Meulières |  Gevry |  Gredisans |  Jouhe |  Lavangeot |  Lavans-lès-Dole |  Malange |  Menotey |  Moissey |  Monnières |  Nevy-lès-Dole |  Parcey |  Peintre |  Pointre |  Rainans |  Rochefort-sur-Nenon |  Romange |  Sampans |  Tavaux |  Villers-Robert |  Villette-lès-Dole |  Vriange |  Champagney |  Foucherans |  Peseux |  Saint-Aubin
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Par délibération en date du 9 novembre 2023, le Conseil Communautaire du Grand Dole a approuve la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur son territoire. Cette délibération ...

est affichée au siège de la Communauté d'Agglomératin du Grand Dole pendant un mois à compter du 20 novembre 2023 et dans chacune des mairies.
Le dossier de la modification simplifiée du PLUi approuvé est tenu à la disposition du public au siège de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole aux jours et heures habituels d'ouverture, Ainsi qu'à la Préfecture du Jura.
Il est également consultable sur le site internet du Grand Dole. .

L'enquête est terminée
20 novembre 2023
20 novembre 2023

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE CERNANS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

CA DU GRAND SENONAIS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GATINAIS EN BOURGOGNE

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×