COMMUNE DE BRIGNOLES
Brignoles
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Brignoles
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE BRIGNOLES
Arrête municipal prescrivant la modification simplifiée n°2 du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. portant sur un ajustement, une clarification et une précision du règlement Par arrêté municipal N°2024/0694 en date du 3 juin 2024, Le Maire de Brignoles a prescrit la modification simplifiée n°2 du PLU. Cet arrêté fait l'objet ...
d'un affichage en mairie pendant 1 mois.
Le Maire, Didier BREMOND 202409313.
Territoires concernés :
Brignoles
L'enquête est terminée