Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)
Bagnols-sur-Cèze
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Bagnols-sur-Cèze
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
200041 AVIS AU PUBLIC Commune de Bagnols-sur-Cèze Prescription de la révision genérale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Par délibération en date du 18 décembre 2024, le conseil municipal de la Commune de Bagnols-sur-Cèze a décidé de prescrire la révision générale de son PLU. Cette délibération ...
précise également la définition des objectifs poursuivis et fixe les modalités de la concertation.
Elle sera affichée, Pendant une durée d'un mois, en Mairie, en Mairie annexe, à la Direction de la Tranquillité Publique et de la Prévention et aux Services Techniques..
Territoires concernés :
Bagnols-sur-Cèze
L'enquête est terminée