Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Butry-sur-Oise
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Butry-sur-Oise
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE BUTRY SUR OISE
AVIS COMMUNE DE BUTRY-SUR-OISE MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME OBJET CREATION D'UN SOUS-SECTEUR A LA ZONE UH. Le dossier de la modification simplifiée du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. sera mis à la disposition du public en mairie, pendant le délai d'un mois du lundi 16 octobre au ...
jeudi 16 novembre 2017 inclus, afin que chacun puisse en prendre connaissance aux jours et heures habituels d'ouverture, et consigner éventuellement ses observations sur le registre mis à sa disposition..
Territoires concernés :
Butry-sur-Oise
L'enquête est terminée