SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DE LA SEINE-MARITIME

Rouen

climat air énergie territoriaux (PCAET). 2017/10/19-02 ➢ Création d'un service de conseil en énergie auprès des collectivités. 2017/10/19-03 ➢ Réalisation de centrales solaires photovoltaïques. 2017/10/19-04 ➢ Intégration de la dimension réseau dans les démarches de planification énergétique territoriale. 2017/10/19-05 ➢ Etudes du potentiel d'injection de biogaz sur nos réseaux et du gisement de déchets méthanisables. 2017/10/19-06 ➢ Révision des statuts. 2017/10/19-07 ➢ Modification du nombre de représentants du SDE76 dans la commission consultative paritaire (CCP). 2017/10/19-08 ➢ Autorisation donnée au président de signer les conventions de mise à disposition des supports des réseaux électriques pour le développement aérien du THD au bénéfice de Orange. 2017/10/19-09 ➢ Avenant à la convention de délégation au SDE76 par le Département de la maîtrise d'ouvrage de l'éclairage des giratoires. 2017/10/19-10 ➢ Convention d'organisation des sélections professionnelles et adoption du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. 2017/10/19-11 ➢ Projet de cession de l'immeuble du 5, boulevard de la Marne. 2017/10/19-12 ➢ Mise en place d'un chèque cadeau pour Noël. 2017/10/19-13 ➢ Mise en place d'un système de pointage et d'un logiciel de gestion des temps et mise en conformité du règlement intérieur. 2017/10/19-14 ➢ Fixation de la date limite de réception des délibérations communales et modification des programmes pluriannuels 2017-2019] de renforcement, d'extension, d'effacement et d'éclairage public. 2017/10/19-15 ➢ Décision modificative n° 2 budget principal 2017. 2017/10/19-16 ➢ Décision modificative n° 1 budget annexe génie civil 2017. 2017/10/19-17 ➢ Décision modificative n° 1 budget annexe maintenance éclairage public 2017. 2017/10/19-18 ➢ Autorisation d'utilisation du quart des crédits d'investissement sur le budget principal 2018. 2017/10/19-19 ➢ Autorisation d'utilisation du quart des crédits d'investissement sur le budget annexe génie civil 2018. 2017/10/19-20 ➢ Autorisation donnée au Président de modifier le tableau des emplois du SDE76. 2017/10/19-21 ➢ Ouverture d'emplois non permanents suite à des accroissements temporaires d'activité. 2017/10/19-22 ➢ Infrastructure de bornes de recharge pour véhicules électriques choix du tarif aux usagers, implantation de deux bornes rapides. 2017/10/19-23 ➢ Contributions, aides financières 2018, barèmes de raccordement au réseau électrique et des études en gaz.
Lieux de mise à disposition des documents : Les délibérations correspondant aux différents votes cités ci-dessus : Siège des collectivités adhérentes et locaux du Syndicat Départemental (communication des noms et adresses communes membres dans les locaux du Syndicat Départemental).
Recueil des actes administratifs concernant les actes à caractère réglementaire : Locaux du Syndicat Départemental. 8-11-17 6476-6312 .