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COMMUNE D'OLORON SAINTE MARIE
Oloron-Sainte-Marie

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Oloron-Sainte-Marie
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Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : COMMUNE D'OLORON SAINTE MARIE

ao_pp_6567950 Commune d'Oloron-Sainte-Marie APPROBATION DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) Le public est informé que par délibération du 20/12/2016 le conseil municipal de la commune d'Oloron-Sainte-Marie a approuvé l'Avap. La délibération ainsi que le dossier ...

correspondant est tenu à la disposition du public à la mairie d'Oloron-Sainte-Marie et à la sous-préfecture des Pyrénées-Atlantiques..

Territoires concernés : Oloron-Sainte-Marie
20 décembre 2016
Date non déterminée

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