Autre | Parue dans la presse le
Sud Ouest/Edition de Mont-de-Marsan

Projet d'approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)
Arboucave

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Arboucave |  Aubagnan |  Audignon |  Aurice |  Banos |  Bas-Mauco |  Bats |  Castelnau-Tursan |  Castelner |  Cauna |  Clèdes |  Coudures |  Dumes |  Eyres-Moncube |  Geaune |  Hagetmau |  Haut-Mauco |  Horsarrieu |  Labastide-Chalosse |  Lacajunte |  Lacrabe |  Mant |  Mauries |  Miramont-Sensacq |  Momuy |  Monget |  Montsoué |  Morganx |  Payros-Cazautets |  Pécorade |  Peyre |  Philondenx |  Pimbo |  Poudenx |  Puyol-Cazalet |  Saint-Cricq-Chalosse |  Saint-Sever |  Samadet |  Sarraziet |  Serres-Gaston |  Serreslous-et-Arribans |  Urgons |  Cazalis |  Fargues |  Lauret |  Monségur |  Montaut |  Montgaillard |  Sainte-Colombe |  Sorbets
Autre

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : CC CHALOSSE TURSAN

65183720_LAV Communauté de communes Chalosse Tursan APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DU TURSAN Par délibération du conseil communautaire de la Communauté de communes du Tursan, en date 14 décembre 2016, a été approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme ...

local de l'habitat du Tursan.
Cette délibération est affichée au siège de la Communauté de communes et dans les mairies des communes membres concernées, pendant un mois.
Le dossier du plan local d'urbanisme intercommunal est tenu à la disposition du public au siège de la Communauté de communes et dans les mairies des communes membres concernées, aux jours et heures habituels d'ouverture des bureaux, et à la préfecture des Landes..

14 décembre 2016
Date non déterminée

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Demande d'autorisation environnementale

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

SUEZ EAU FRANCE

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE GUJAN MESTRAS

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVIN

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

ORGANISME UNIQUE DE GESTION DE L IRRIGATION EN ILE DE FRANCE

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LANGOIRAN

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

DRAGAGE TRANSPORTS ET TRAVAUX MARITIMES

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

CA DU LIBOURNAIS

Autre
Autre

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×