Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Bouxières-aux-Dames
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Bouxières-aux-Dames | Champigneulles | Custines | Faulx | Frouard | Lay-Saint-Christophe | Liverdun | Malleloy | Marbache | Montenoy | Pompey | Saizerais | Mont-Saint-Martin
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
BASSIN DE POMPEY Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de MILLERY Par arrêté du 14 septembre 2018, le Président de la Communauté de Communes du Bassin de POMPEY a prescrit la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de MILLERY. La modification simplifiée ...
du Plan Local d'Urbanisme porte sur une modification du plan annexé à l'Opération Particulière d'Aménagement de la zone dite «la Chamblée» et «sous Naviau».
Le Président de la Communauté de Communes du Bassin de POMPEY. 90022379.
Territoires concernés :
Bouxières-aux-Dames | Champigneulles | Custines | Faulx | Frouard | Lay-Saint-Christophe | Liverdun | Malleloy | Marbache | Montenoy | Pompey | Saizerais | Mont-Saint-Martin