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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

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CC VAL BRIARD
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Avril 2026
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Courpalay
COMMUNE COURPALAY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Courpalay
COMMUNE COURPALAY
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Voirie
Voirie

Projet de déclassement du chemin rural

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Courpalay
COMMUNE COURPALAY
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Avis de mise à disposition du public

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Aubepierre-Ozouer-le-Repos  |  Courpalay  |  Quiers
CORDOUX BIOGAZ
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Courpalay
CC VAL BRIARD
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

CC VAL BRIARD

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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Courpalay
Commune de COURPALAY
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Courpalay
EARL DE LA FERME DE LA TOUR
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Courpalay
Commune de COURPALAY
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Autre
Autre

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Courpalay
COMMUNE COURPALAY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Autre
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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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CC VAL BRIARD
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Révision du zonage d'assainissement

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Courpalay
COMMUNE COURPALAY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Courpalay
COMMUNE COURPALAY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Autre
Autre

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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