Accueil • Enquêtes publiques de Montlebon

Retrouvez toutes les enquêtes publiques
de Montlebon

Voir aussi : Besançon, Montbéliard, Pontarlier, Audincourt, Valentigney, Morteau, Seloncourt, Bethoncourt
Recherche avancée >
Retirer tous les filtres
Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

15 Enquêtes trouvées
Trier par
Aucun resultat pour votre recherche

Vous pouvez essayer d'ajuster vos filtres de recherche et si vous effectuez une recherche par mots-clés, vérifiez qu'il n'y ait pas de faute de frappe.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu’une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête d'utilité publique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon
COMMUNE DE MONTLEBON
voir l’enquête publique
Novembre 2025
La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Accéder à la synthèse Doubs
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Travaux d'aménagement

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon  |  Morteau
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
voir l’enquête publique
Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon  |  Morteau
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

SYNDICAT MIXTE A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS HORLOGER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Charquemont  |  Damprichard  |  Doubs  |  les Fontenelles  |  Grand'Combe-Châteleu  |  Maîche  |  Montlebon  |  Morteau  |  le Russey  |  Villers-le-Lac  |  Saint-Hippolyte Voir +
SYNDICAT MIXTE A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS HORLOGER
voir l’enquête publique
Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon  |  Morteau
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

SYNDICAT MIXTE A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS HORLOGER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Charquemont  |  Damprichard  |  Doubs  |  les Fontenelles  |  Grand'Combe-Châteleu  |  Maîche  |  Montlebon  |  Morteau  |  le Russey  |  Villers-le-Lac  |  Saint-Hippolyte Voir +
SYNDICAT MIXTE A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS HORLOGER
voir l’enquête publique
Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon  |  Morteau
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
voir l’enquête publique
Autre
Autre

PNR du Doubs Horloger

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Charquemont  |  Damprichard  |  Doubs  |  les Fontenelles  |  Grand'Combe-Châteleu  |  Maîche  |  Montlebon  |  Morteau  |  le Russey  |  Villers-le-Lac  |  Saint-Hippolyte Voir +
PNR du Doubs Horloger
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon  |  Morteau
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon  |  Morteau
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon
COMMUNE DE MONTLEBON
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon
COMMUNE DE MONTLEBON
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montlebon
COMMUNE DE MONTLEBON
voir l’enquête publique
Autre
Autre

DEPARTEMENT DU DOUBS

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Arçon  |  Bief  |  la Cluse-et-Mijoux  |  les Combes  |  Dampjoux  |  Doubs  |  les Fins  |  Fourcatier-et-Maison-Neuve  |  Gellin  |  Glère  |  les Grangettes  |  les Gras  |  Hauterive-la-Fresse  |  Labergement-Sainte-Marie  |  Liebvillers  |  la Longeville  |  Maisons-du-Bois-Lièvremont  |  Malbuisson  |  Montancy  |  Montbenoît  |  Montflovin  |  Montjoie-le-Château  |  Montlebon  |  Montperreux  |  Morteau  |  Mouthe  |  Noirefontaine  |  Oye-et-Pallet  |  Pont-de-Roide  |  Pontarlier  |  Remoray-Boujeons  |  Rochejean  |  Saint-Point-Lac  |  Sarrageois  |  Soulce-Cernay  |  Vaufrey  |  Ville-du-Pont  |  les Villedieu  |  Villers-le-Lac  |  Sancey  |  Osselle-Routelle  |  Chemaudin et Vaux  |  Saint-Hippolyte  |  Mœurs-Verdey  |  Faaa Voir +
DEPARTEMENT DU DOUBS
voir l’enquête publique
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
✓
×