Enquête publique Osny | 44 enquêtes publiques en cours

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 08/04/2025 - Date de fin : 08/04/2025

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 26/02/2025

Osny

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 17/12/2024 - Date de fin : 17/12/2024

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 17/12/2024 - Date de fin : 17/12/2024

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 17/12/2024 - Date de fin : 21/01/2025

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 02/10/2024 - Date de fin : 04/11/2024

Osny | Pontoise

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 04/07/2023 - Date de fin : 04/07/2023

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/09/2023 - Date de fin : 20/10/2023

Osny | Puiseux-Pontoise

LOUIS VUITTON MALLETIER

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE OSNY

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 16/02/2023 - Date de fin : 16/03/2023

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 09/01/2023 - Date de fin : 09/02/2023

Osny | Puiseux-Pontoise

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 23/09/2021 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE OSNY

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 10/09/2021 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 28/09/2021 - Date de fin : non déterminée

COMMUNE DE CERGY

voir l’enquête publique

Voirie

Déclaration d'intérêt général

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 02/12/2020 - Date de fin : 18/12/2020

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

PANHARD DEVELOPPEMENT

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/09/2020 - Date de fin : 23/10/2020

PANHARD DEVELOPPEMENT

voir l’enquête publique

Autre

CHRONODRIVE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 18/07/2019 - Date de fin : non déterminée

Osny

CHRONODRIVE

voir l’enquête publique

Autre

Demande de permis de construire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 17/04/2019 - Date de fin : non déterminée

Osny

SAS Boulangeries BG

voir l’enquête publique

Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 24/04/2019 - Date de fin : 24/05/2019

Osny

SEMAVO

voir l’enquête publique

Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 24/04/2019 - Date de fin : 24/05/2019

Osny

SEMAVO

voir l’enquête publique

Autre

Demande de permis de construire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 03/04/2019 - Date de fin : non déterminée

Osny

SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE SCG

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 01/04/2019 - Date de fin : 04/05/2019

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 13/12/2018 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Autre

Demande de permis de construire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 31/07/2018 - Date de fin : non déterminée

Osny

LIDL

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 28/06/2018 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 30/04/2018 - Date de fin : 09/06/2018

Osny

Commune d'Osny

voir l’enquête publique

Autre

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 27/03/2018 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 29/12/2017 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNE D'OSNY

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 19/12/2017 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 28/11/2017 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 28/09/2017 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Autre

Enquête parcellaire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 27/09/2017 - Date de fin : 04/10/2017

RTE

voir l’enquête publique

Autre

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 11/09/2017 - Date de fin : 14/10/2017

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 24/04/2017 - Date de fin : non déterminée

PREFECTURE DU VAL D OISE

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 03/08/2017 - Date de fin : 02/10/2017

Osny

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE OSNY

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 28/08/2017 - Date de fin : 02/10/2017

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Autre

Demande de permis de construire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 05/07/2017 - Date de fin : non déterminée

Osny

SNC LIDL

voir l’enquête publique

Autre

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 12/06/2017 - Date de fin : 12/07/2017

Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/05/2017 - Date de fin : 23/06/2017

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE OSNY

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 03/04/2017 - Date de fin : 21/04/2017

Osny

COMMUNE DE OSNY

voir l’enquête publique

Autre

Projet d'extension

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/02/2017 - Date de fin : non déterminée

Osny

PROSPER

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 03/02/2017 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 02/02/2017 - Date de fin : non déterminée

Osny

COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Autre

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/11/2016 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE

voir l’enquête publique

Autre

SODIOS EXPLOITATION

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 11/10/2016 - Date de fin : non déterminée

Osny

SODIOS EXPLOITATION

voir l’enquête publique

Retrouvez toutes les enquêtes publiques d'Osny

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Retrouvez toutes les enquêtes publiques
d'Osny