Enquête publique Treffléan | 14 enquêtes publiques en cours

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14 Enquêtes trouvées

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 23/06/2025 - Date de fin : 23/06/2025

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Août 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Date de début : 19/09/2024 - Date de fin : 19/09/2024

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 22/05/2024 - Date de fin : 21/06/2024

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 08/04/2024 - Date de fin : 08/04/2024

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Date de début : 31/07/2023 - Date de fin : 31/07/2023

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 19/10/2020 - Date de fin : 20/11/2020

COMMUNE DE LA VRAIE CROIX

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 07/02/2020 - Date de fin : non déterminée

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

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Date de début : 30/01/2020 - Date de fin : non déterminée

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 10/10/2019 - Date de fin : 28/10/2019

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 05/07/2019 - Date de fin : 22/07/2019

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Autre

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 04/07/2019 - Date de fin : 22/07/2019

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 19/06/2019 - Date de fin : 22/07/2019

Treffléan

COMMUNE DE TREFFLEAN

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Autre

GAEC JOANNIC

Favori

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Date de début : 20/06/2018 - Date de fin : 18/07/2018

Treffléan

GAEC JOANNIC

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Autre

SOCOMORE

Favori

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Date de début : 17/07/2017 - Date de fin : 18/08/2017

Elven | Saint-Nolff | Treffléan

SOCOMORE

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