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de Vitrac-Saint-Vincent
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aménagement
Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)
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aménagement
CC DE CHARENTE LIMOUSINE
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aménagement
CC DE CHARENTE LIMOUSINE
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Enquête publique unique
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CC DE CHARENTE LIMOUSINE
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CC DE CHARENTE LIMOUSINE
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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)
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aménagement
CC DE CHARENTE LIMOUSINE
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Projet d'aliénation partielle de la voirie
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(ICPE)
Avis de prolongation d'enquête publique
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(ICPE)
Projet d'aménagement foncier
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(ICPE)
Projet d'aménagement foncier
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(ICPE)
Demande d'autorisation environnementale
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aménagement
Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)
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aménagement
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)
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aménagement
Projet d'arrêt du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
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Projet d'arrêt du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)
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aménagement
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHARENTE LIMOUSINE
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHARENTE LIMOUSINE
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)
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aménagement
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHARENTE LIMOUSINE
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aménagement
Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
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Déclaration d'intérêt général
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Déclaration d'intérêt général
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aménagement
Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
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aménagement
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
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