Accueil • Recherche

Filtres avancés

Retirer tous les filtres
Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

2360 Enquêtes trouvées

Trier par
Aucun resultat pour votre recherche

Vous pouvez essayer d'ajuster vos filtres de recherche et si vous effectuez une recherche par mots-clés, vérifiez qu'il n'y ait pas de faute de frappe.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu’une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Autre
Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Bernières-sur-Mer
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER CALVADOS
voir l’enquête publique
Avril 2026
La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Accéder à la synthèse Calvados
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Autre
Autre

Projet d'extension

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Contest
PORTS DE NORMANDIE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Bellengreville
PLANETE ARTIFICE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CU CAEN LA MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Bretteville-sur-Odon
CU CAEN LA MER
voir l’enquête publique
Voirie
Voirie

Projet d'aliénation

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Longues-sur-Mer
COMMUNE DE LONGUES SUR MER
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

SYNDICAT MIXTE TER'BESSIN

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Bayeux
SYNDICAT MIXTE TER'BESSIN
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Beuvillers  |  la Boissière  |  Castillon-en-Auge  |  Cernay  |  Coquainvilliers  |  Cordebugle  |  Courtonne-la-Meurdrac  |  Courtonne-les-Deux-Églises  |  Fauguernon  |  Firfol  |  la Folletière-Abenon  |  Fumichon  |  Glos  |  Hermival-les-Vaux  |  l'Hôtellerie  |  la Houblonnière  |  Lessard-et-le-Chêne  |  Lisieux  |  Lisores  |  Marolles  |  le Mesnil-Eudes  |  le Mesnil-Guillaume  |  le Mesnil-Simon  |  les Monceaux  |  Moyaux  |  Orbec  |  Ouilly-du-Houley  |  Ouilly-le-Vicomte  |  le Pré-d'Auge  |  Prêtreville  |  Rocques  |  Saint-Denis-de-Mailloc  |  Saint-Désir  |  Saint-Germain-de-Livet  |  Saint-Jean-de-Livet  |  Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière  |  Saint-Martin-de-la-Lieue  |  Saint-Martin-de-Mailloc  |  Saint-Pierre-des-Ifs  |  Valorbiquet  |  La Vespière-Friardel  |  Val-de-Vie  |  Livarot-Pays-d'Auge  |  le Pin Voir +
CA LISIEUX NORMANDIE
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Argences
CARLIE
voir l’enquête publique
Voirie
Voirie

Projet d'aliénation des chemins ruraux

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Moulins en Bessin
COMMUNE DE MOULINS EN BESSIN
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Ouistreham
AMENAGEMENT & TERRITOIRES
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CU CAEN LA MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Soliers
CU CAEN LA MER
voir l’enquête publique
Autre
Autre

CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Ablon  |  Barneville-la-Bertran  |  Cricquebœuf  |  Équemauville  |  Fourneville  |  Genneville  |  Gonneville-sur-Honfleur  |  Honfleur  |  Pennedepie  |  Quetteville  |  la Rivière-Saint-Sauveur  |  Saint-Gatien-des-Bois  |  le Theil-en-Auge  |  Berville-sur-Mer  |  Beuzeville  |  Boulleville  |  Fatouville-Grestain  |  Fiquefleur-Équainville  |  Fort-Moville  |  Foulbec  |  la Lande-Saint-Léger  |  Manneville-la-Raoult  |  Saint-Maclou  |  Saint-Pierre-du-Val  |  Saint-Sulpice-de-Grimbouville  |  le Torpt  |  Vannecrocq  |  Conteville  |  Martainville Voir +
CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Ablon  |  Barneville-la-Bertran  |  Cricquebœuf  |  Équemauville  |  Fourneville  |  Genneville  |  Gonneville-sur-Honfleur  |  Honfleur  |  Pennedepie  |  Quetteville  |  la Rivière-Saint-Sauveur  |  Saint-Gatien-des-Bois  |  le Theil-en-Auge  |  Berville-sur-Mer  |  Beuzeville  |  Boulleville  |  Fatouville-Grestain  |  Fiquefleur-Équainville  |  Fort-Moville  |  Foulbec  |  la Lande-Saint-Léger  |  Manneville-la-Raoult  |  Saint-Maclou  |  Saint-Pierre-du-Val  |  Saint-Sulpice-de-Grimbouville  |  le Torpt  |  Vannecrocq  |  Conteville  |  Martainville Voir +
CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Ouistreham
AMENAGEMENT & TERRITOIRES
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D'AMFREVILLE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Amfreville
COMMUNE D'AMFREVILLE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D AUGE DOZULEEN

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Dozulé
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D AUGE DOZULEEN
voir l’enquête publique
Voirie
Voirie

COMMUNE DE FRESNE LA MERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Fresné-la-Mère
COMMUNE DE FRESNE LA MERE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'intérêt général

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Marcouf
RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Authie  |  Bénouville  |  Biéville-Beuville  |  Blainville-sur-Orne  |  Bourguébus  |  Bretteville-sur-Odon  |  Caen  |  Cairon  |  Cambes-en-Plaine  |  Carpiquet  |  Colleville-Montgomery  |  Colombelles  |  Cormelles-le-Royal  |  Cuverville  |  Démouville  |  Épron  |  Éterville  |  Fleury-sur-Orne  |  le Fresne-Camilly  |  Garcelles-Secqueville  |  Giberville  |  Grentheville  |  Hermanville-sur-Mer  |  Hérouville-Saint-Clair  |  Hubert-Folie  |  Ifs  |  Lion-sur-Mer  |  Louvigny  |  Mathieu  |  Mondeville  |  Mouen  |  Ouistreham  |  Périers-sur-le-Dan  |  Rocquancourt  |  Rosel  |  Rots  |  Saint-Aignan-de-Cramesnil  |  Saint-André-sur-Orne  |  Saint-Aubin-d'Arquenay  |  Saint-Contest  |  Saint-Germain-la-Blanche-Herbe  |  Saint-Manvieu-Norrey  |  Soliers  |  Thaon  |  Tilly-la-Campagne  |  Tourville-sur-Odon  |  Verson  |  Villons-les-Buissons Voir +
CU CAEN LA MER
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Arganchy  |  Saint-Paul-du-Vernay
SCEA DU MOUGARD
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Fontenay-le-Marmion
COMMUNE DE FONTENAY LE MARMION
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Projet d'extension

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Caen
REGION NORMANDIE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Juaye-Mondaye
SCEA SAINTE BAZILE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Amayé-sur-Seulles  |  Bonnemaison  |  Brémoy  |  Cahagnes  |  Courvaudon  |  Épinay-sur-Odon  |  Landes-sur-Ajon  |  les Loges  |  Longvillers  |  Maisoncelles-Pelvey  |  Maisoncelles-sur-Ajon  |  le Mesnil-au-Grain  |  Monts-en-Bessin  |  Parfouru-sur-Odon  |  Saint-Louet-sur-Seulles  |  Saint-Pierre-du-Fresne  |  Tracy-Bocage  |  Villers-Bocage  |  Villy-Bocage  |  Malherbe-sur-Ajon Voir +
CC PRE-BOCAGE INTERCOM
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE MATHIEU

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mathieu
COMMUNE DE MATHIEU
voir l’enquête publique
1 | 2 | ... | 94
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
✓
×