Accueil • Recherche

Filtres avancés

Retirer tous les filtres
Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

2245 Enquêtes trouvées

Trier par
Aucun resultat pour votre recherche

Vous pouvez essayer d'ajuster vos filtres de recherche et si vous effectuez une recherche par mots-clés, vérifiez qu'il n'y ait pas de faute de frappe.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu’une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Projet de zonage d'assainissement des eaux usées

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Basly
SM ASSAINISSEMENT REGION DE THAON
voir l’enquête publique
Septembre 2025
La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Accéder à la synthèse Calvados
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Audrieu  |  Fontaine-Henry  |  Fontenay-le-Pesnel  |  Sainte-Croix-sur-Mer  |  Ver-sur-Mer  |  Moulins en Bessin  |  Creully sur Seulles Voir +
CC SEULLES TERRE ET MER
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Glos
TRANSPORTS F. ROSELIER
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Caen
CU CAEN LA MER
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Asnelles  |  Audrieu  |  Banville  |  Bazenville  |  Bény-sur-Mer  |  Bucéels  |  Carcagny  |  Colombiers-sur-Seulles  |  Crépon  |  Cristot  |  Ducy-Sainte-Marguerite  |  Fontaine-Henry  |  Fontenay-le-Pesnel  |  Graye-sur-Mer  |  Hottot-les-Bagues  |  Juvigny-sur-Seulles  |  Lingèvres  |  Loucelles  |  Meuvaines  |  Saint-Vaast-sur-Seulles  |  Sainte-Croix-sur-Mer  |  Tessel  |  Tilly-sur-Seulles  |  Vendes  |  Ver-sur-Mer Voir +
CC SEULLES TERRE ET MER
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Beuvillers  |  la Boissière  |  Castillon-en-Auge  |  Cernay  |  Coquainvilliers  |  Cordebugle  |  Courtonne-la-Meurdrac  |  Courtonne-les-Deux-Églises  |  Fauguernon  |  Firfol  |  la Folletière-Abenon  |  Fumichon  |  Glos  |  Hermival-les-Vaux  |  l'Hôtellerie  |  la Houblonnière  |  Lessard-et-le-Chêne  |  Lisieux  |  Lisores  |  Marolles  |  le Mesnil-Eudes  |  le Mesnil-Guillaume  |  le Mesnil-Simon  |  les Monceaux  |  Moyaux  |  Orbec  |  Ouilly-du-Houley  |  Ouilly-le-Vicomte  |  le Pré-d'Auge  |  Prêtreville  |  Rocques  |  Saint-Denis-de-Mailloc  |  Saint-Désir  |  Saint-Germain-de-Livet  |  Saint-Jean-de-Livet  |  Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière  |  Saint-Martin-de-la-Lieue  |  Saint-Martin-de-Mailloc  |  Saint-Pierre-des-Ifs  |  Valorbiquet  |  La Vespière-Friardel  |  Val-de-Vie  |  Livarot-Pays-d'Auge  |  le Pin Voir +
CA LISIEUX NORMANDIE
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Projet d'acquisition

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Varaville
COMMUNE DE VARAVILLE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saon
GAEC LALONDE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Vassy
CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU
voir l’enquête publique
Autre
Autre

COMMUNE DE DIVES SUR MER

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Dives-sur-Mer
COMMUNE DE DIVES SUR MER
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Caen
CU CAEN LA MER
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Caen
RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

COMMUNE DE CABOURG

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Cabourg
COMMUNE DE CABOURG
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Caen
POLE METROPOLITAIN CAEN NORMANDIE METROPOLE
voir l’enquête publique
Voirie
Voirie

Projet d'aliénation du chemin rural

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Carpiquet
COMMUNE DE CARPIQUET
voir l’enquête publique
Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

PREFECTURE DE DEPARTEMENT MANCHE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Caen
PREFECTURE DE DEPARTEMENT MANCHE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Amayé-sur-Orne
COMMUNE D'AMAYE SUR ORNE
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Évrecy
SCI SOFRED
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Honfleur
HONFLEUR DISTRIBUTION
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Sainte-Honorine-du-Fay
COMMUNE DE SAINTE HONORINE DU FAY
voir l’enquête publique
Voirie
Voirie

COMMUNE DE PETIVILLE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Petiville
COMMUNE DE PETIVILLE
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Argences
CARLIE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

SYNDICAT MIXTE TER'BESSIN

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Bayeux
SYNDICAT MIXTE TER'BESSIN
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Martin-des-Entrées
DAMIGNY ENERGY
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Argences
CARLIE
voir l’enquête publique
1 | 2 | ... | 89
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
✓
×