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18 Enquêtes trouvées

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 29/09/2025 - Date de fin : 31/10/2025

Authon | Bayons | Bellaffaire | le Caire | Châteaufort | Clamensane | Entrepierres | Faucon-du-Caire | Gigors | Melve | Mison | la Motte-du-Caire | Nibles | Saint-Geniez | Sigoyer | Sisteron | Thèze | Turriers | Valavoire | Valernes | Vaumeilh | Barret-sur-Méouge | la Bâtie-Montsaléon | le Bersac | Bruis | Chanousse | Éourres | l'Épine | Étoile-Saint-Cyrice | Laragne-Montéglin | Lazer | Méreuil | Monêtier-Allemont | Montclus | Montjay | Montmorin | Montrond | Moydans | Nossage-et-Bénévent | Orpierre | la Piarre | le Poët | Ribeyret | Rosans | Saint-André-de-Rosans | Saint-Pierre-Avez | Sainte-Colombe | Sainte-Marie | Saléon | Salérans | Savournon | Serres | Sigottier | Sorbiers | Trescléoux | Upaix | Ventavon | Laborel | Lachau | Villebois-les-Pins | Val-Buëch-Méouge | Garde-Colombe Voir +

CC DU SISTERONAIS-BUECH

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Octobre 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 15/12/2022 - Date de fin : 31/01/2023

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 15/07/2022 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Autre

Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Date de début : 23/05/2022 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 14/09/2021 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 23/06/2021 - Date de fin : 23/07/2021

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 11/02/2021 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 04/01/2021 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

Favori

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Date de début : 29/10/2019 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Autre

Autre

Projet de suppression du passage à niveau

Favori

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Date de début : 15/10/2019 - Date de fin : 31/10/2019

Laragne-Montéglin

SNCF Réseau

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 05/07/2019 - Date de fin : 06/08/2019

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Autre

Autre

CC DU SISTERONAIS-BUECH

Favori

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Date de début : 11/04/2019 - Date de fin : non déterminée

Authon | Bayons | Bellaffaire | le Caire | Châteaufort | Clamensane | Entrepierres | Faucon-du-Caire | Gigors | Melve | Mison | la Motte-du-Caire | Nibles | Saint-Geniez | Sigoyer | Sisteron | Thèze | Turriers | Valavoire | Valernes | Vaumeilh | Barret-sur-Méouge | la Bâtie-Montsaléon | le Bersac | Bruis | Chanousse | Éourres | l'Épine | Étoile-Saint-Cyrice | Laragne-Montéglin | Lazer | Méreuil | Monêtier-Allemont | Montclus | Montjay | Montmorin | Montrond | Moydans | Nossage-et-Bénévent | Orpierre | la Piarre | le Poët | Ribeyret | Rosans | Saint-André-de-Rosans | Saint-Pierre-Avez | Sainte-Colombe | Sainte-Marie | Saléon | Salérans | Savournon | Serres | Sigottier | Sorbiers | Trescléoux | Upaix | Ventavon | Val-Buëch-Méouge | Garde-Colombe Voir +

CC DU SISTERONAIS-BUECH

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 19/02/2019 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Autre

Autre

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

Favori

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Date de début : 25/07/2018 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Autre

Autre

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 10/04/2018 - Date de fin : 27/04/2018

Laragne-Montéglin | Val-Buëch-Méouge

COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

Favori

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Date de début : 19/06/2017 - Date de fin : non déterminée

Laragne-Montéglin

COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 24/04/2017 - Date de fin : 23/05/2017

Laragne-Montéglin

Commune de Laragne-Montéglin

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

Favori

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Date de début : 14/02/2017 - Date de fin : non déterminée

Authon | Bayons | Bellaffaire | le Caire | Châteaufort | Clamensane | Entrepierres | Faucon-du-Caire | Gigors | Melve | Mison | la Motte-du-Caire | Nibles | Saint-Geniez | Sigoyer | Sisteron | Thèze | Turriers | Valavoire | Valernes | Vaumeilh | Barret-sur-Méouge | la Bâtie-Montsaléon | le Bersac | Bruis | Chanousse | Éourres | l'Épine | Étoile-Saint-Cyrice | Laragne-Montéglin | Lazer | Méreuil | Monêtier-Allemont | Montclus | Montjay | Montmorin | Montrond | Moydans | Nossage-et-Bénévent | Orpierre | la Piarre | le Poët | Ribeyret | Rosans | Saint-André-de-Rosans | Saint-Pierre-Avez | Sainte-Colombe | Sainte-Marie | Saléon | Salérans | Savournon | Serres | Sigottier | Sorbiers | Trescléoux | Upaix | Ventavon | Val-Buëch-Méouge | Garde-Colombe Voir +

CC DU SISTERONAIS-BUECH

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