9 Enquêtes trouvées

Trier par

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/07/2025 - Date de fin : 21/07/2025

Vallouise-Pelvoux

COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX

voir l’enquête publique

Avril 2026

La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 10/06/2025 - Date de fin : 10/07/2025

Vallouise-Pelvoux

COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 09/06/2018 - Date de fin : 10/07/2018

Vallouise-Pelvoux

COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX

voir l’enquête publique

Autre

COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 09/06/2018 - Date de fin : 10/07/2018

Vallouise | Vallouise-Pelvoux

COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX

voir l’enquête publique

Autre

Projet d'extension

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 16/04/2018 - Date de fin : 17/05/2018

le Monêtier-les-Bains | Villar-d'Arêne | Vallouise-Pelvoux

PARC NATIONAL DES ECRINS

voir l’enquête publique

Autre

Projet d'extension

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 16/04/2018 - Date de fin : 17/05/2018

le Monêtier-les-Bains | Vallouise-Pelvoux

PREFECTURE DU DEP DES HAUTES ALPES

voir l’enquête publique

Autre

Déclaration d'intérêt général

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 07/11/2017 - Date de fin : 22/11/2017

Communauté de communes du Pays des Ecrins

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/02/2017 - Date de fin : non déterminée

Vallouise-Pelvoux

COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/02/2017 - Date de fin : non déterminée

Vallouise | Vallouise-Pelvoux

COMMUNE DE VALLOUISE

voir l’enquête publique

Rechercher quand je déplace la carte

9 Enquêtes trouvées

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE