10 Enquêtes trouvées

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Voirie

COMMUNE DE DESAIGNES

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Date de début : 23/02/2026 - Date de fin : 09/03/2026

Désaignes

COMMUNE DE DESAIGNES

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Avril 2026

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 05/09/2022 - Date de fin : 06/10/2022

SYNDICAT MIXTE CENTRE-ARDECHE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 05/05/2022 - Date de fin : non déterminée

SYNDICAT MIXTE CENTRE-ARDECHE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 25/02/2021 - Date de fin : non déterminée

Désaignes

COMMUNE DE DESAIGNES

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Mise en place de mesures de protection

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Date de début : 07/01/2019 - Date de fin : non déterminée

Désaignes

COMMUNE DE DESAIGNES

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Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Date de début : 18/09/2018 - Date de fin : 04/10/2018

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COMMUNE DE DESAIGNES

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE DESAIGNES

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Date de début : 15/11/2017 - Date de fin : non déterminée

Désaignes

COMMUNE DE DESAIGNES

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 04/09/2017 - Date de fin : 06/10/2017

Désaignes

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 04/07/2017 - Date de fin : non déterminée

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Autre

COMMUNE DE DESAIGNES

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Date de début : 08/06/2017 - Date de fin : 23/06/2017

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