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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 03/02/2026 - Date de fin : 03/02/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Avril 2026

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 02/09/2025 - Date de fin : 02/09/2025

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

PATISSNACK

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Date de début : 06/09/2023 - Date de fin : 05/10/2023

Marzan

PATISSNACK

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 09/06/2023 - Date de fin : 09/06/2023

Marzan

COMMUNE DE MARZAN

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Date de début : 09/05/2023 - Date de fin : 07/06/2023

Marzan

GAEC DE QUESTUDO

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 17/04/2023 - Date de fin : 19/05/2023

Marzan

COMMUNE DE MARZAN

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Enquête parcellaire

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Date de début : 15/03/2023 - Date de fin : 17/04/2023

Arzal | Camoël | Férel | Marzan | la Roche-Bernard Voir +

EAUX&VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC DU BASSIN DE LA VILAINE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Date de début : 15/02/2022 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Autre

Projet d'extension

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Date de début : 15/11/2021 - Date de fin : non déterminée

Marzan

SARL LA CHAPELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Date de début : 28/09/2021 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Date de début : 21/06/2021 - Date de fin : 25/07/2021

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Exercice du Droit de préemption urbain (DPU)

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Date de début : 22/01/2021 - Date de fin : non déterminée

Brech | Gourin | Marzan

DEPARTEMENT DU MORBIHAN

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Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Date de début : 14/01/2021 - Date de fin : 17/02/2021

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 14/09/2020 - Date de fin : 15/10/2020

Arzal | Marzan | Muzillac

DES MOULINS DE KEROLLET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 20/07/2020 - Date de fin : non déterminée

Marzan

COMMUNE DE MARZAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 20/12/2019 - Date de fin : 20/01/2020

Marzan

COMMUNE DE MARZAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 20/12/2019 - Date de fin : 20/01/2020

Marzan

COMMUNE DE MARZAN

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Urbanisme et aménagement

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aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 20/12/2019 - Date de fin : 20/01/2020

Marzan

COMMUNE DE MARZAN

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Autre

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 05/11/2019 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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