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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 06/10/2025 - Date de fin : 12/11/2025

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COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES

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Septembre 2025

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 18/08/2025 - Date de fin : 23/09/2025

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COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES

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Urbanisme et aménagement

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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 10/07/2025 - Date de fin : 10/07/2025

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Urbanisme et aménagement

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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 19/06/2025 - Date de fin : 19/06/2025

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COMMUNE DE THONES

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 24/03/2025 - Date de fin : 24/03/2025

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 13/03/2025 - Date de fin : 13/03/2025

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'intérêt général

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Date de début : 25/11/2024 - Date de fin : 27/12/2024

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SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Date de début : 18/11/2024 - Date de fin : 18/12/2024

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Date de début : 12/09/2024 - Date de fin : 12/09/2024

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 29/08/2024 - Date de fin : 29/08/2024

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 16/05/2024 - Date de fin : 16/05/2024

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Urbanisme et aménagement

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Avis de mise à disposition du public

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Date de début : 10/06/2024 - Date de fin : 12/07/2024

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 16/04/2024 - Date de fin : 16/04/2024

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 13/10/2022 - Date de fin : non déterminée

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

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Date de début : 05/05/2022 - Date de fin : non déterminée

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Autre

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Date de début : 03/02/2022 - Date de fin : non déterminée

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 09/12/2021 - Date de fin : non déterminée

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 09/09/2021 - Date de fin : non déterminée

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Voirie

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Date de début : 13/09/2021 - Date de fin : 27/09/2021

Marin | Thônes

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