Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Lutterbach

et au siège de m2A pendant 1 mois.
Le dossier de modification nº2 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est tenu à la disposition du public à la mairie de Lutterbach et à m2A (Service urbanisme prévisionnel 33a avenue de Colmar) aux jours et heures habituels d'ouverture.
Approbation de la modification simplifiée nº2 du PLU de MULHOUSE Par délibération du 13/12/2021, Le Conseil d'Agglomération de m2A a approuvé la modification simplifiée nº2 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de Mulhouse.
Cette délibération est affichée à la mairie de Mulhouse et au siège de m2A pendant 1 mois.
Le dossier de modification simplifiée nº2 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est tenu à la disposition du public à la mairie de Mulhouse et à m2A (Service urbanisme prévisionnel 33a avenue de Colmar) aux jours et heures habituels d'ouverture.
Approbation de la modification nº5 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de RIEDISHEIM Par délibération du 13/12/2021, le Conseil d'Agglomération de m2A a approuvé la modification nº5 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de RIEDISHEIM. Cette délibération est affichée à la mairie de Riedisheim et au siège de m2A pendant 1 mois.
Le dossier de modification nº5 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est tenu à la disposition du public à la mairie de Riedisheim et à m2A (Service urbanisme prévisionnel 33a avenue de Colmar) aux jours et heures habituels d'ouverture.
Approbation de la modification nº2 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de RUELISHEIM Par délibération du 13/12/2021, le Conseil d'Agglomération de m2A a approuvé la modification nº2 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de RUELISHEIM. Cette délibération est affichée à la mairie de Ruelisheim et au siège de m2A pendant 1 mois.
Le dossier de modification nº2 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est tenu à la disposition du public à la mairie de Ruelisheim et à m2A (Service urbanisme prévisionnel 33a avenue de Colmar) aux jours et heures habituels d'ouverture.
Approbation de la modification simplifiée nº2 du PLU de STAFFELFELDEN Par délibération du 13/12/2021, le Conseil d'Agglomération de m2A a approuvé la modification simplifiée nº2 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de Staffelfelden.
Cette délibération est affichée à la mairie de Staffelfelden et au siège de m2A pendant 1 mois.
Le dossier de modification simplifiée nº1 du PLU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est tenu à la disposition du public à la mairie de Staffelfelden et à m2A (Service urbanisme prévisionnel 33a avenue de Colmar) aux jours et heures habituels d'ouverture.
Rémy NEUMANN Le Vice Président en charge de l'Urbanisme 286620900.