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Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Aubagne
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Avis d'enquête publique
289272 AVIS D'AFFICHAGE APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE D'AUBAGNE Le Conseil de Métropole a approuvé le 15 decembre 2022 par délibération n°URBA-005-13032/22/CM la modification simplifiée n°1 du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de la commune d'Aubagne. Conformément ...
à l'article R.153-21 du Code de l'Urbanisme, la délibération fait l'objet d'un affichage pour une durée d'un mois au siège de la Métropole Aix Marseille-Provence, 58 Boulevard Charles Livon,13007 Marseille, Ainsi qu'aux Services Techniques Municipaux de la commune d'Aubagne, 180 traverse de la Vallée, 13400 Aubagne.
La délibération ainsi que les documents relatifs à l'approbation de la modification simplifiée n°1 du
Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes.
sont tenus à la disposition du public au service planification urbaine de la Métropole Aix-Marseille-Provence, antenne du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, 932 avenue de la Fleuride, ZI des Paluds 13400 AUBAGNE aux jours et heures habituels d'ouverture au public..