SYNDICAT MIXTE SCHEMA COHERENCE TERRITORIALE SAMBRE AVESNOIS
Lille
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Avis d'enquête publique
SM Mise en cohérence, à l’échelle de plusieurs communes, de l'ensemble des politiques en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage. SAMBRE AVESNOIS Syndicat Mixte du Schéma de Coherence Territoriale Sambre Avesnois AVIS Par délibération n°23-15 du conseil syndical, le Syndicat Mixte du Mise en cohérence, à l’échelle de plusieurs communes, de l'ensemble des politiques en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage. Sambre-Avesnois a approuvé la modification n°1 du Schéma de Cohérence Territorial. La délibération fait l'objet d'un affichage ...
pendant un mois au siège du Syndicat Mixte du
Mise en cohérence, à l’échelle de plusieurs communes, de l'ensemble des politiques en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.
Sambre-Avesnois, Aux sièges des EPCI et des communes du SCOT.
L'ensemble des documents sont disponibles sur le site internet du syndicat mixte : https://www.scot-sambre-avesnois.fr/ Par délibération n°23-16 du conseil syndical, le Syndicat Mixte du
Mise en cohérence, à l’échelle de plusieurs communes, de l'ensemble des politiques en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.
Sambre-Avesnois a procédé à l'analyse des résultats de l'application du
Mise en cohérence, à l’échelle de plusieurs communes, de l'ensemble des politiques en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.
Sambre-Avesnois.
Au regard de cette analyse, le Syndicat Mixte du
Mise en cohérence, à l’échelle de plusieurs communes, de l'ensemble des politiques en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.
Sambre-Avesnois a souhaité s'engager dans une révision de son document d'urbanisme, prescription qui fera l'objet d'une délibération ultérieure.
La délibération précitée fait l'objet d'un affichage pendant un mois au siège du Syndicat Mixte du
Mise en cohérence, à l’échelle de plusieurs communes, de l'ensemble des politiques en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.
Sambre-Avesnois, aux sièges des EPCI et des communes du SCOT.
L'ensemble des documents sont disponibles sur le site internet du syndicat mixte : https://www.scot-sambre-avesnois.fr/23123674.