Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Dauphiné Libéré (Le) /Edition Chambéry et Aix les Bains

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Albiez-le-Jeune

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Albiez-le-Jeune |  Albiez-Montrond |  le Châtel |  Fontcouverte-la-Toussuire |  Hermillon |  Jarrier |  Montricher-Albanne |  Montvernier |  Pontamafrey-Montpascal |  Saint-Jean-d'Arves |  Saint-Jean-de-Maurienne |  Saint-Julien-Mont-Denis |  Saint-Sorlin-d'Arves |  Villarembert |  Villargondran |  Saint-Pancrace
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : CC COEUR DE MAURIENNE ARVAN

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COEUR DE MAURIENNE ARVAN Avis Par arrêté du 10 novembre 2023, la 3CMA engage une procédure de modification simplifiée du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de la Commune de Saint-Julien Montdenis. Ce projet porte sur l'article 'aspect exterieur des constructions et aménagement des abords.' Cet arrêté ...

est affiché au siège de la 3CMA et en mairie de Saint-Julien-Montdenis, Pour une durée d'un mois. .

L'enquête est terminée
10 novembre 2023
10 novembre 2023

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE CHAVANAY

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE PRAZ SUR ARLY

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE SAMOENS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×