Autre | Parue dans la presse le
Source : Notre-territoire.com

COMMUNE D'ANNOVILLE
Annoville

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Annoville
Autre

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : COMMUNE D'ANNOVILLE

COMMUNE D'ANNOVILLE Election municipale partielle complémentaire dans la commune d'ANNOVILLE les dimanches 2 et 9 septembre 2018 (si nécessité d'un deuxième tour), afin de procéder à l'élection d'un conseiller municipal. Le scrutin, pour chacun des tours, sera ouvert de 8h et clos à 18h. Il aura ...

lieu à la mairie d'ANNOVILLE.
Les déclarations de candidature sont obligatoires et doivent être faites sur un imprimé réglementaire (cerfa nº 14996) à télécharger sur le site de la préfecture : http://manche.gouv.fr/Politiques-publi ques/Elections-et-citoyennete/Elections politiques/Elections-partielles/Depot de-candidature Elles seront déposées à la sous-préfecture de COUTANCES aux dates et heures suivantes : Premier tour : le jeudi 2 août 2018 de 9h à 12h et de 14h à 17h30, le vendredi 3 août 2018 de 9h à 12h et de 14h à 18h.
En cas de deuxième tour : le lundi 3 septembre 2018 de 9h à 12h et de 14h à 17h30, le mardi 4 septembre 2018 de 9h à 12h et de 14h à 18h..

Territoires concernés : Annoville
7 juillet 2018
Date non déterminée

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Demande d'autorisation environnementale

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NORMANDIE

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Enquête publique unique

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Déclaration d'intérêt général

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Déclaration d'intérêt général

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

CONVIVIO

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Ports de Normandie

Autre
Autre

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×