Urbanisme et aménagement
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Provence (La) /Edition des Alpes de Haute Provence
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COMMUNE D AUBIGNOSC
Aubignosc
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Aubignosc
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE D AUBIGNOSC
860231 Alpes de Haute Provence AVIS DU MAIRE D'AUBIGNOSC Par délibération n°38/2018 du 02 JUILLET 2018, le conseil municipal a arrêté le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme pour le projet des Crouzourets. La délibération, visée le 04 juillet 2018 par le contrôle de légalité ...
, fait l'objet d'un affichage durant UN mois, du 05 juillet au 05 août 2018 aux lieux habituels.
Le dossier d'ARRET de la révision allégée n°1 du
Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes.
est consultable en mairie.
AUBIGNOSC, le 05 juillet 2018 le maire, René AVINENS..
Territoires concernés :
Aubignosc
L'enquête est terminée