COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
Ancerville
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Ancerville
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
Communauté de communes des Portes de Meuse AVIS AU PUBLIC Approbation de la modification simplifiée du POS d'Ancerville Par délibération du 28 août 2018, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée du plan d'occupation des sols de la commune d'Ancerville. Le dossier du POS est ...
tenu à la disposition du public, aux jours et heures habituels de réception : à la mairie d'Ancerville ; au siège de la Communauté de communes des Portes de Meuse ; à la Direction départementale des territoires à Bar-le-Duc. 107579000.
Territoires concernés :
Ancerville