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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de zonage d'assainissement des eaux usées

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Évellys
CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
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Août 2025
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

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CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
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Voirie
Voirie

COMMUNE D'EVELLYS

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Évellys
COMMUNE D'EVELLYS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Évellys
DE BERNELIS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
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Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Évellys
DE BERNELIS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
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ECOFEUTRE

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le Cours  |  Évellys
ECOFEUTRE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
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Ecofeutre

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Évellys
Ecofeutre
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE

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CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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COMMUNE D'EVELLYS

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Naizin  |  Évellys
COMMUNE D'EVELLYS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Évellys
COMMUNE D'EVELLYS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Naizin  |  Évellys
COMMUNE D'EVELLYS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D'EVELLYS

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Naizin  |  Évellys
COMMUNE D'EVELLYS
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EARL de Bernélis

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Évellys
EARL de Bernélis
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Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Évellys
KENDERVGAZ
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande d'autorisation environnementale

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DEPARTEMENT DU MORBIHAN
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Autre

Demande d'autorisation environnementale

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Bignan  |  Locminé  |  Évellys
Conseil départemental du Morbihan
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Demande d'autorisation environnementale

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DEPARTEMENT DU MORBIHAN
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CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE

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CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
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Autre
Autre

METEO-FRANCE

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Kerfourn  |  Noyal-Pontivy  |  Évellys
METEO-FRANCE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

EARL Kerbic

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Évellys
EARL Kerbic
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE

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CMGO

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Moréac  |  Évellys
CMGO
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Projet d'aménagement foncier

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Bignan  |  Moréac  |  Remungol  |  Évellys
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
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Projet d'aménagement foncier

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Bignan  |  Moréac  |  Évellys
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
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SCEA LE PETITCORPS BOULER

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Évellys
SCEA LE PETITCORPS BOULER
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