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REGION ILE DE FRANCE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Boigneville
COMMUNE DE BOIGNEVILLE
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU

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SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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COMMUNE DE BOIGNEVILLE
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 VALLEES
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Boigneville
COMMUNE DE BOIGNEVILLE
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Boigneville
COMMUNE DE BOIGNEVILLE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Boigneville
COMMUNE DE BOIGNEVILLE
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Autre
Autre

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Boigneville
COMMUNE DE BOIGNEVILLE
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