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de Brixey-aux-Chanoines
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2 Enquêtes trouvées
Loi sur l'eau
(IOTA)
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Travaux de dérivation des eaux
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Brixey-aux-Chanoines
COMMUNE DE BRIXEY AUX CHANOINES
Avril 2026
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Expropriation
(DUP)
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Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique
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COMMUNE DE BRIXEY AUX CHANOINES
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