Enquête publique Culhat | 25 enquêtes publiques en cours

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25 Enquêtes trouvées

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 19/05/2025 - Date de fin : 20/06/2025

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Novembre 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'arrêt du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

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Date de début : 23/12/2024 - Date de fin : 23/12/2024

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 19/12/2024 - Date de fin : 19/12/2024

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 25/09/2024 - Date de fin : 25/09/2024

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 19/03/2024 - Date de fin : 19/03/2024

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 08/02/2024 - Date de fin : 08/02/2024

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande de permis de construire

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Date de début : 09/01/2024 - Date de fin : 09/02/2024

Culhat

PARC SOLAIRE DE CHAMPLAS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 26/12/2023 - Date de fin : 26/12/2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 11/07/2023 - Date de fin : 11/07/2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 17/07/2023 - Date de fin : 17/07/2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 13/03/2023 - Date de fin : 13/04/2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

PHOTOSOL DEVELOPPEMENT

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Date de début : 14/11/2022 - Date de fin : 15/12/2022

Bulhon | Culhat

PHOTOSOL DEVELOPPEMENT

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 28/09/2022 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 27/09/2022 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 07/03/2022 - Date de fin : non déterminée

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

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Date de début : 29/03/2022 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

société Sablières du Centre

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Date de début : 27/09/2021 - Date de fin : 27/10/2021

société Sablières du Centre

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Date de début : 08/07/2021 - Date de fin : non déterminée

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

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Date de début : 21/08/2017 - Date de fin : 04/09/2017

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

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Demande de permis de construire

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CARRIERES ET SABLIERESDE MARINGUES-ROSSIGNOL

Projet de déclassement

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