Enquête publique Ducos | 26 enquêtes publiques en cours

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26 Enquêtes trouvées

Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 07/03/2025 - Date de fin : 07/04/2025

Ducos

PIVETEAU BOIS

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Octobre 2025

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 05/08/2024 - Date de fin : 04/09/2024

Ducos

SCCV CARRERE

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Autre

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

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Date de début : 17/11/2022

COMMUNAUTE AGGLOMERATION ESPACE SUD

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

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Date de début : 18/03/2024 - Date de fin : 30/04/2024

COMMUNAUTE AGGLOMERATION ESPACE SUD

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Voirie

COMMUNE DE DUCOS

Favori

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Date de début : 11/12/2023 - Date de fin : 26/12/2023

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 26/05/2023 - Date de fin : 26/05/2023

Ducos

DOLIBAM

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 26/05/2023 - Date de fin : 26/05/2023

Ducos

DOLIBAM

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 26/05/2023 - Date de fin : 26/05/2023

Ducos

DOLIBAM

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 26/05/2023 - Date de fin : 26/05/2023

Ducos

DOLIBAM

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 10/10/2022 - Date de fin : non déterminée

Ducos

SCCV CARRERE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 04/11/2021 - Date de fin : non déterminée

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 23/08/2021 - Date de fin : 23/09/2021

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 19/04/2021 - Date de fin : non déterminée

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 04/01/2021 - Date de fin : 03/02/2021

Ducos | le Lamentin

CENTRE DE TRI DE DECHETS METALLIQUES

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Autre

Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB)

Favori

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Date de début : 19/10/2020 - Date de fin : 19/11/2020

Ducos | le François | le Lamentin

Direction interrégionale de la Sécurité de l'Aviation Civile Antilles-Guyane

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

Favori

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Date de début : 21/10/2019 - Date de fin : 21/11/2019

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 28/05/2019 - Date de fin : non déterminée

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Autre

BERGER BELLEPAGE IMPRIMERIE

Favori

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Date de début : 29/11/2018 - Date de fin : non déterminée

Ducos

BERGER BELLEPAGE IMPRIMERIE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 01/10/2018 - Date de fin : non déterminée

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 07/06/2018 - Date de fin : non déterminée

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 14/05/2018 - Date de fin : 12/06/2018

Ducos

BERGER BELLEPAGE IMPRIMERIE

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 14/05/2018 - Date de fin : 12/06/2018

Ducos | Rivière-Salée

BERGER BELLEPAGE

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Autre

COMMUNE DE DUCOS

Favori

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Date de début : 12/02/2018 - Date de fin : non déterminée

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Autre

COMMUNE DU LAMENTIN

Favori

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Date de début : 10/01/2018 - Date de fin : 26/01/2018

Ducos | le Lamentin

COMMUNE DU LAMENTIN

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Autre

COMMUNE DE FORT-DE-FRANCE

Favori

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Date de début : 10/01/2018 - Date de fin : 26/01/2018

Ducos | Fort-de-France | le Lamentin

COMMUNE DE FORT-DE-FRANCE

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Autre

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 23/10/2017 - Date de fin : 24/11/2017

Ducos

COMMUNE DE DUCOS

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Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Demande d'autorisation environnementale

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

COMMUNE DE DUCOS

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Demande d'autorisation environnementale

Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB)

Avis de mise à disposition du public

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

BERGER BELLEPAGE IMPRIMERIE

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

COMMUNE DE DUCOS

COMMUNE DU LAMENTIN

COMMUNE DE FORT-DE-FRANCE

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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