Enquête publique Puy-Guillaume | 16 enquêtes publiques en cours

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16 Enquêtes trouvées

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE PUY GUILLAUME

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Date de début : 21/01/2025 - Date de fin : 21/01/2025

Puy-Guillaume

COMMUNE DE PUY GUILLAUME

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Avril 2026

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Date de début : 22/04/2024 - Date de fin : 07/05/2024

Puy-Guillaume

COMMUNE DE PUY GUILLAUME

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Autre

Projet de réglementation des boisements

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Date de début : 19/06/2023 - Date de fin : 19/07/2023

Charnat | Noalhat | Paslières | Puy-Guillaume | Saint-Victor-Montvianeix Voir +

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Autre

Projet de réglementation des boisements

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Date de début : 19/06/2023 - Date de fin : 19/07/2023

Charnat | Noalhat | Paslières | Puy-Guillaume | Saint-Victor-Montvianeix Voir +

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Autre

Projet de réglementation des boisements

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Date de début : 19/06/2023 - Date de fin : 19/07/2023

Charnat | Noalhat | Paslières | Puy-Guillaume | Saint-Victor-Montvianeix Voir +

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Autre

Projet de réglementation des boisements

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Date de début : 19/06/2023 - Date de fin : 19/07/2023

Charnat | Noalhat | Paslières | Puy-Guillaume | Saint-Victor-Montvianeix Voir +

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 04/03/2021 - Date de fin : non déterminée

Puy-Guillaume

COMMUNE DE PUY GUILLAUME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Date de début : 20/05/2021 - Date de fin : non déterminée

Puy-Guillaume

COMMUNE DE PUY GUILLAUME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 28/10/2020 - Date de fin : 28/11/2020

Puy-Guillaume

COMMUNE DE PUY GUILLAUME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 26/10/2020 - Date de fin : 26/11/2020

Puy-Guillaume

COMMUNE DE PUY GUILLAUME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 08/11/2019 - Date de fin : 09/12/2019

Puy-Guillaume

COMMUNE DE PUY-GUILLAUME

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Autre

CC THIERS DORE ET MONTAGNE

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Date de début : 01/10/2019 - Date de fin : non déterminée

CC THIERS DORE ET MONTAGNE

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Autre

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Date de début : 10/09/2018 - Date de fin : non déterminée

Limons | Puy-Guillaume | Saint-Martin | Rians

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Date de début : 10/09/2018 - Date de fin : non déterminée

Puy-Guillaume

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Autre

Enquête d'utilité publique

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Date de début : 27/03/2017 - Date de fin : 11/04/2017

Limons | Puy-Guillaume

COMMUNE DE LIMONS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 22/12/2016 - Date de fin : non déterminée

Puy-Guillaume

COMMUNE DE PUY-GUILLAUME

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Projet de réglementation des boisements

Projet de réglementation des boisements

Projet de réglementation des boisements

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Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Enquête d'utilité publique

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