Enquête publique Rosnoën | 43 enquêtes publiques en cours

Autre

SOCIETE LUCIEN CORRE

Favori

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Date de début : 26/05/2025

Rosnoën

SOCIETE LUCIEN CORRE

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Autre

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

Favori

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Date de début : 26/05/2025

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 19/05/2025 - Date de fin : 20/06/2025

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

Favori

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Date de début : 16/12/2024

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Voirie

Projet de déclassement

Favori

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Date de début : 02/10/2023 - Date de fin : 27/10/2023

Rosnoën

COMMUNE DE ROSNOEN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

Favori

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Date de début : 27/03/2023 - Date de fin : 27/04/2023

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Favori

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Date de début : 13/10/2022 - Date de fin : 14/11/2022

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 26/07/2022 - Date de fin : 22/08/2022

Rosnoën

OUEST INERTE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 16/05/2022 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 14/02/2022 - Date de fin : 16/03/2022

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

Favori

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Date de début : 02/11/2021 - Date de fin : 03/12/2021

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

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Date de début : 17/02/2020 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Favori

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Date de début : 25/02/2020 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

PREFECTURE DU DEPARTEMENT DU FINISTERE

Favori

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Date de début : 23/09/2019 - Date de fin : 08/10/2019

le Faou | Rosnoën

PREFECTURE DU DEPARTEMENT DU FINISTERE

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Autre

PREFECTURE DU DEPARTEMENT DU FINISTERE

Favori

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Date de début : 23/09/2019 - Date de fin : 08/10/2019

le Faou | Pont-de-Buis-lès-Quimerch | Rosnoën

PREFECTURE DU DEPARTEMENT DU FINISTERE

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Voirie

Communauté de Communes Presqu'île de Crozon-Aulne maritime

Favori

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Date de début : 09/09/2019 - Date de fin : non déterminée

Communauté de Communes Presqu'île de Crozon-Aulne maritime

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Autre

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 26/08/2019 - Date de fin : 30/09/2019

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 17/12/2018 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

Favori

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Date de début : 27/02/2017 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 10/09/2018 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

Projet de zonage d'assainissement

Favori

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Date de début : 27/11/2018 - Date de fin : 28/12/2018

Rosnoën

COMMUNE DE ROSNOEN

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Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

Projet de zonage d'assainissement

Favori

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Date de début : 20/11/2018 - Date de fin : 20/12/2018

Rosnoën

COMMUNE DE ROSNOEN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 29/10/2018 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 07/08/2018 - Date de fin : 07/09/2018

CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN

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Autre

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 07/08/2018 - Date de fin : 07/09/2018

CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN

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Autre

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 21/07/2018 - Date de fin : non déterminée

Communauté de communes Presqu'île de Crozon Aulne Maritime

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 12/04/2018 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 07/08/2018 - Date de fin : 07/09/2018

CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN

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Autre

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

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Date de début : 11/06/2018 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 23/04/2018 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 07/08/2018 - Date de fin : 07/09/2018

COMMUNE DE CHATEAULIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 16/07/2018 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 07/08/2018 - Date de fin : 07/09/2018

CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 08/06/2018 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 19/04/2018 - Date de fin : 24/05/2018

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 26/02/2018 - Date de fin : 29/03/2018

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du plan d'occupation des sols

Favori

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Date de début : 22/01/2018 - Date de fin : 23/02/2018

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du plan d'occupation des sols

Favori

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Date de début : 23/01/2018 - Date de fin : 24/02/2018

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 10/02/2018 - Date de fin : 10/02/2018

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 02/01/2018 - Date de fin : 10/02/2018

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

Favori

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Date de début : 25/09/2017 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

Favori

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Date de début : 01/08/2017 - Date de fin : non déterminée

CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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Autre

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

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Date de début : 30/01/2017 - Date de fin : non déterminée

Communauté de communes Presqu'Île de Crozon-Aulne Maritime

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