Enquête publique Saint-Germain-de-Calberte | 19 enquêtes publiques en cours

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

19 Enquêtes trouvées

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 16/06/2025 - Date de fin : 04/08/2025

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Octobre 2025

La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 26/05/2025 - Date de fin : 26/05/2025

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 15/05/2025 - Date de fin : 19/06/2025

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/04/2025 - Date de fin : 21/04/2025

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 29/04/2024 - Date de fin : 29/05/2024

Saint-Germain-de-Calberte

LECHAPT

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 08/12/2022 - Date de fin : 08/01/2023

Saint-Germain-de-Calberte | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

PREFECTURE DE DEPARTEMENT LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/06/2022 - Date de fin : non déterminée

les Ternes | le Collet-de-Dèze | Fournels | le Malzieu-Ville | Moissac-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Michel-de-Dèze | Sainte-Croix-Vallée-Française | Banassac-Canilhac | Gorges du Tarn Causses | Barjac Voir +

PREFECTURE DE DEPARTEMENT LOZERE

voir l’enquête publique

Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

PREFECTURE DE DEPARTEMENT LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 22/06/2022 - Date de fin : non déterminée

le Collet-de-Dèze | Fournels | le Malzieu-Ville | Moissac-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Michel-de-Dèze | Sainte-Croix-Vallée-Française | Banassac-Canilhac | Gorges du Tarn Causses | Barjac Voir +

PREFECTURE DE DEPARTEMENT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 11/07/2022 - Date de fin : 10/08/2022

Saint-Germain-de-Calberte

COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-CALBERTE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 15/02/2022 - Date de fin : 08/04/2022

Saint-Germain-de-Calberte

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 03/01/2022 - Date de fin : non déterminée

Saint-Germain-de-Calberte

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 05/07/2021 - Date de fin : non déterminée

Saint-Germain-de-Calberte

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

PREFECTURE DE LA LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 06/04/2021 - Date de fin : 10/05/2021

Fournels | le Malzieu-Ville | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Michel-de-Dèze | Sainte-Croix-Vallée-Française | Banassac-Canilhac | Gorges du Tarn Causses | Barjac Voir +

PREFECTURE DE LA LOZERE

voir l’enquête publique

Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

PREFECTURE DE LA LOZERE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 18/03/2021 - Date de fin : 10/05/2021

Canilhac | le Collet-de-Dèze | Fournels | Saint-Germain-de-Calberte | Sainte-Croix-Vallée-Française | Gorges du Tarn Causses | Barjac Voir +

PREFECTURE DE LA LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 11/02/2021 - Date de fin : 12/03/2021

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 19/10/2019 - Date de fin : non déterminée

Saint-Germain-de-Calberte

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 17/06/2019 - Date de fin : non déterminée

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 21/11/2018 - Date de fin : 21/12/2018

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 08/10/2018 - Date de fin : 09/11/2018

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

voir l’enquête publique

Rechercher quand je déplace la carte

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités