Enquête publique le Pompidou | 17 enquêtes publiques en cours

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17 Enquêtes trouvées

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Date de début : 02/03/2026 - Date de fin : 02/04/2026

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Avril 2026

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Date de début : 15/10/2025 - Date de fin : 15/10/2025

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 16/06/2025 - Date de fin : 04/08/2025

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 26/05/2025 - Date de fin : 26/05/2025

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Urbanisme et aménagement

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Date de début : 15/05/2025 - Date de fin : 19/06/2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Date de début : 21/04/2025 - Date de fin : 21/04/2025

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Projet d'approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Date de début : 30/05/2023 - Date de fin : 30/05/2023

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Date de début : 19/12/2022 - Date de fin : 27/01/2023

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Date de début : 19/12/2022 - Date de fin : 27/01/2023

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 11/02/2021 - Date de fin : 12/03/2021

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Voirie

Voirie

Projet de cession des chemins ruraux

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Date de début : 14/09/2020 - Date de fin : non déterminée

le Pompidou

COMMUNE DE LE POMPIDOU

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 17/06/2019 - Date de fin : non déterminée

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 21/11/2018 - Date de fin : 21/12/2018

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
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Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 08/10/2018 - Date de fin : 09/11/2018

Bassurels | le Collet-de-Dèze | Moissac-Vallée-Française | Molezon | le Pompidou | Saint-André-de-Lancize | Saint-Étienne-Vallée-Française | Saint-Germain-de-Calberte | Saint-Hilaire-de-Lavit | Saint-Julien-des-Points | Saint-Martin-de-Boubaux | Saint-Martin-de-Lansuscle | Saint-Michel-de-Dèze | Saint-Privat-de-Vallongue | Sainte-Croix-Vallée-Française | Vialas | Pont-de-Montvert-Sud-Mont-Lozère | Ventalon-en-Cévennes | Gabriac Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

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Autre

Autre

Enquête publique unique

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Date de début : 09/04/2018 - Date de fin : 09/05/2018

le Pompidou

COMMUNE DE LE POMPIDOU

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Autre

Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Date de début : 13/11/2017 - Date de fin : non déterminée

Bassurels | le Pompidou | Vebron

SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET

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Enquête publique unique

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Date de début : 11/04/2017 - Date de fin : 11/05/2017

Bassurels | le Pompidou | Vebron

SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET

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