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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Approbation du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 08/07/2025 - Date de fin : 08/07/2025

Sedan

SYNDICAT MIXTE DU SCOT "NORD ARDENNES"

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Novembre 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 23/06/2025 - Date de fin : 23/06/2025

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 28/03/2025 - Date de fin : 14/04/2025

Sedan

SYNDICAT MIXTE DU SCOT "NORD ARDENNES"

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE SEDAN

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Date de début : 08/10/2024 - Date de fin : 08/10/2024

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE SEDAN

Favori

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Date de début : 27/05/2024 - Date de fin : 27/06/2024

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

SAS SSD

Favori

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Date de début : 13/12/2023 - Date de fin : 13/12/2023

Sedan

SAS SSD

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Autre

LIDL

Favori

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Date de début : 14/09/2021 - Date de fin : non déterminée

Sedan

LIDL

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Autre

Projet de modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Favori

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Date de début : 24/06/2020 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Voirie

Projet d'aliénation

Favori

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Date de début : 02/12/2019 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Voirie

Projet d'aliénation

Favori

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Date de début : 02/12/2019 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Voirie

Projet d'aliénation

Favori

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Date de début : 02/12/2019 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Voirie

Projet d'aliénation

Favori

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Date de début : 02/12/2019 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

Enquête publique unique

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Date de début : 20/06/2019 - Date de fin : 20/07/2019

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 20/06/2019 - Date de fin : 20/07/2019

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 20/06/2019 - Date de fin : 20/07/2019

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

Enquête publique unique

Favori

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Date de début : 20/06/2019 - Date de fin : 20/07/2019

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 04/02/2019 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 04/02/2019 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 26/11/2018 - Date de fin : 26/12/2018

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

Projet de modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Favori

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Date de début : 16/11/2016 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

Projet de modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Favori

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Date de début : 11/11/2017 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

SOC EQUIPEMENT AMENAGEMENT DES ARDENNES

Favori

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Date de début : 25/09/2017 - Date de fin : non déterminée

Sedan

SOC EQUIPEMENT AMENAGEMENT DES ARDENNES

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE SEDAN

Favori

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Date de début : 21/05/2013 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

COMMUNE DE SEDAN

Favori

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Date de début : 06/03/2017 - Date de fin : non déterminée

Sedan

COMMUNE DE SEDAN

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Autre

Demande de permis de construire

Favori

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Date de début : 06/01/2017 - Date de fin : non déterminée

Sedan

SAS S.S.D

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