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44 Enquêtes trouvées

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

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Date de début : 14/05/2025 - Date de fin : 12/06/2025

Agen | Astaffort | Bajamont | Boé | Bon-Encontre | Castelculier | Caudecoste | Colayrac-Saint-Cirq | Cuq | Estillac | Fals | Foulayronnes | Lafox | Laplume | Layrac | Marmont-Pachas | Moirax | Pont-du-Casse | Saint-Caprais-de-Lerm | Saint-Hilaire-de-Lusignan | Saint-Nicolas-de-la-Balerme | Saint-Pierre-de-Clairac | Sainte-Colombe-en-Bruilhois | Sauvagnas | Sauveterre-Saint-Denis | Sérignac-sur-Garonne | Aubiac | Brax | le Passage | Roquefort | Saint-Sixte Voir +

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AGEN

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Août 2025

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Voirie

Voirie

COMMUNE DU PASSAGE

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Date de début : 12/09/2024 - Date de fin : 02/10/2024

Agen | le Passage

COMMUNE DU PASSAGE

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Voirie

Voirie

COMMUNE DU PASSAGE

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Date de début : 12/09/2024 - Date de fin : 02/10/2024

le Passage

COMMUNE DU PASSAGE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

AGGLOMERATION D'AGEN

Favori

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Date de début : 12/04/2024 - Date de fin : 12/04/2024

le Passage

AGGLOMERATION D'AGEN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 16/11/2023 - Date de fin : 16/11/2023

Agen | le Passage

AGGLOMERATION D'AGEN

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

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Date de début : 07/11/2023 - Date de fin : 07/12/2023

Castelmayran | Castelsarrasin | Moissac | Saint-Nicolas-de-la-Grave | le Passage | Caumont Voir +

TEREGA

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

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Date de début : 07/11/2023 - Date de fin : 07/12/2023

Lagrave | Castelmayran | Castelsarrasin | Moissac | Saint-Nicolas-de-la-Grave | le Passage | Caumont Voir +

TEREGA

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

AGGLOMERATION D'AGEN

Favori

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Date de début : 28/09/2023 - Date de fin : 31/10/2023

Agen | Bon-Encontre | Aubiac | le Passage

AGGLOMERATION D'AGEN

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique

Favori

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Date de début : 13/09/2023 - Date de fin : 13/10/2023

Agen | Colayrac-Saint-Cirq | Sainte-Colombe-en-Bruilhois | Sérignac-sur-Garonne | Brax | le Passage Voir +

COMMUNE DE SERIGNAC SUR GARONNE

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Voirie

Voirie

Projet d'aliénation

Favori

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Date de début : 08/06/2023 - Date de fin : 08/06/2023

Cajarc | le Passage

COMMUNE DE CAJARC

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Voirie

Voirie

Projet d'aliénation

Favori

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Date de début : 08/06/2023 - Date de fin : 08/06/2023

Cajarc | le Passage

COMMUNE DE CAJARC

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Autre

Autre

Projet d'extension

Favori

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Date de début : 21/01/2023 - Date de fin : 21/02/2023

Agen | le Passage

PALLADIUM II

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Favori

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Date de début : 12/12/2022 - Date de fin : 12/01/2023

Agen | Boé | le Passage

AGGLOMERATION D'AGEN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

Favori

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Date de début : 10/10/2022 - Date de fin : 09/11/2022

Agen | le Passage

AGGLOMERATION D'AGEN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

AGGLOMERATION D'AGEN

Favori

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Date de début : 23/06/2022 - Date de fin : non déterminée

Bon-Encontre | Saint-Pierre-de-Clairac | Brax | le Passage

AGGLOMERATION D'AGEN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 11/02/2022 - Date de fin : non déterminée

Colayrac-Saint-Cirq | Brax | le Passage

AGGLOMERATION D'AGEN

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

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Date de début : 25/11/2021 - Date de fin : 27/12/2021

Abidos | Lagor | Lucq-de-Béarn | le Passage

TEREGA SERVICE COMPTABILITE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique

Favori

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Date de début : 15/11/2021 - Date de fin : 15/12/2021

Agen | Colayrac-Saint-Cirq | Brax | le Passage

AGGLOMERATION D'AGEN

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Autre

Autre

PROMOPASSAGE

Favori

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Date de début : 27/04/2021 - Date de fin : non déterminée

le Passage

PROMOPASSAGE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 07/05/2021 - Date de fin : 07/06/2021

Agen | Estillac | le Passage | Roquefort

NATURA PLUS ULTRA PET FOOD

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 07/05/2021 - Date de fin : 07/06/2021

Agen | Estillac | le Passage | Roquefort

NATURA PLUS ULTRA PET FOOD

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 07/05/2021 - Date de fin : 07/06/2021

Roquefort | Agen | Estillac | le Passage | Roquefort Voir +

Natura Ultra Pet Food

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 22/02/2021 - Date de fin : 23/03/2021

Agen | Estillac | Moirax | le Passage

MAISON BRIAU

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 01/07/2020 - Date de fin : 30/07/2020

Agen | Estillac | le Passage

NATURA PLUS ULTRA PET FOOD

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 01/07/2020 - Date de fin : 30/07/2020

Agen | Estillac | le Passage

NATURA PLUS ULTRA PET FOOD

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