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les Ageux
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Bazicourt
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Brenouille
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Pont-Sainte-Maxence
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Chevrières
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SYNDICAT MIXTE OISE ARONDE
Septembre 2025
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Brenouille
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Cinqueux
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Houdancourt
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Longueil-Sainte-Marie
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Pont-Sainte-Maxence
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Chevrières
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SYNDICAT MIXTE OISE ARONDE
Expropriation
(DUP)
(DUP)
Déclaration d'intérêt général
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les Ageux
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Angicourt
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Bazicourt
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Brenouille
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Cinqueux
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Pont-Sainte-Maxence
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Pontpoint
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Rosoy
|
Sacy-le-Petit
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Saint-Martin-Longueau
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Rieux
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA REGION DE PONT-SAINTE-MAXENCE
Loi sur l'eau
(IOTA)
(IOTA)
Déclaration d'intérêt général
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les Ageux
|
Angicourt
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Bazicourt
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Brenouille
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Cinqueux
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Pont-Sainte-Maxence
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Pontpoint
|
Rosoy
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Sacy-le-Petit
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Saint-Martin-Longueau
|
Verderonne
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Rieux
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA REGION DE PONT-SAINTE-MAXENCE
Installations classées
(ICPE)
(ICPE)
Demande d'autorisation environnementale
Favori
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Arsy
|
Bazicourt
|
Canly
|
le Fayel
|
Grandfresnoy
|
Houdancourt
|
Longueil-Sainte-Marie
|
Sacy-le-Petit
|
Chevrières
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TEREOS
Autre
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS OISE ET HALATTE
Favori
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Bazicourt
COMMUNAUTE COMMUNES PAYS OISE ET HALATTE
Autre
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OISE ET D'HALATTE
Favori
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Bazicourt
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OISE ET D'HALATTE