COMMUNE DE LUXEUIL-LES-BAINS
Luxeuil-les-Bains
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Luxeuil-les-Bains
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Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE LUXEUIL-LES-BAINS
2018/12/049 AVIS DE PUBLICITÉ RELATIF À UNE DEMANDE D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC (ART. L2122-4 DU CG3P) ——— La Commune de Luxeuil-les-Bains a été sollicitée par une société pour l'occupation temporaire du domaine public en vue de l'installation et l'exploitation ...
de supports publicitaires (type sucettes) en entrée de ville.
Les caractéristiques de l'occupation ainsi que les modalités de présentation des offres sont précisés sur le site internet de la Ville, rubrique marchés publics : http:// http://www.ville-luxeuil-les-bains.fr/ marches-publics.htm.
Territoires concernés :
Luxeuil-les-Bains