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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Ampus
VALECO
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Mai 2026
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Elaboration du zonage d'assainissement

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Ampus
DRACENIE PROVENCE VERDON AGGLOMERATION
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Autre
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DRACENIE PROVENCE VERDON AGGLOMERATION

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Ampus
DRACENIE PROVENCE VERDON AGGLOMERATION
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Ampus
COMMUNE D AMPUS
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Autre
Autre

DRACENIE PROVENCE VERDON AGGLOMERATION

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Ampus
DRACENIE PROVENCE VERDON AGGLOMERATION
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Voirie
Voirie

Projet d'aliénation

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Ampus
COMMUNE D AMPUS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D AMPUS

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Ampus
COMMUNE D AMPUS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D AMPUS

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Ampus
COMMUNE D AMPUS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D AMPUS

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Ampus
COMMUNE D AMPUS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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COMMUNE D AMPUS
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Autre
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Communauté d'Agglomération Dracénoise

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Communauté d'Agglomération Dracénoise
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Autre
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Avis de mise à disposition du public

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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE
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Autre
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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE

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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Ampus
COMMUNE D AMPUS
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Ampus
COMMUNE D AMPUS
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Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Ampus
COMMUNE D'AMPUS
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Communauté d'Agglomération Dracénoise

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Communauté d'Agglomération Dracénoise
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