Enquête publique Boussais | 11 enquêtes publiques en cours

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Autre

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Date de début : 18/02/2025

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Août 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Date de début : 25/07/2022 - Date de fin : 25/08/2022

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Date de début : 23/05/2021 - Date de fin : 23/06/2021

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 12/04/2022 - Date de fin : non déterminée

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Autre

CIMENTS CALCIA

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Date de début : 01/07/2021 - Date de fin : 24/09/2021

CIMENTS CALCIA

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Projet d'exploitation d'un parc éolien

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Date de début : 23/04/2021 - Date de fin : non déterminée

Boussais

PE DE BOUSSAIS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Date de début : 09/04/2019 - Date de fin : non déterminée

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 11/02/2019 - Date de fin : 11/03/2019

COMMUNAUTE DE COMMUNES AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Date de début : 27/06/2018 - Date de fin : non déterminée

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Date de début : 19/03/2018 - Date de fin : 19/04/2018

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Autre

Projet de zonage d'assainissement

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Date de début : 03/02/2017 - Date de fin : 06/03/2017

CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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CC AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET

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Projet d'exploitation d'un parc éolien

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Projet de zonage d'assainissement

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