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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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COMMUNE DE CERVIERES

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Cervières
COMMUNE DE CERVIERES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Cervières
COMMUNE DE CERVIERES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Cervières
COMMUNE DE CERVIERES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Cervières
COMMUNE DE CERVIERES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Cervières
COMMUNE DE CERVIERES
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

COMMUNE DE CERVIERES

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Cervières
COMMUNE DE CERVIERES
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

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COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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Expropriation (DUP)
Expropriation
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Elaboration du zonage d'assainissement

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COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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Elaboration du zonage d'assainissement

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
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Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique

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Cervières
COMMUNE DE CERVIERES
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Approbation du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

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COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
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SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

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Cervières
SOCIETE ROUTIERE DU MIDI
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
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