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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Delle
COMMUNE DE DELLE
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Octobre 2025
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

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Delle
COMMUNE DE DELLE
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Delle  |  Étueffont
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande de permis de construire

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Delle
SCI LE CHARLOT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Delle
COMMUNE DE DELLE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

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Delle
COMMUNE DE DELLE
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Autre
Autre

Demande de permis de construire

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Delle
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Elaboration du zonage d'assainissement

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
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Voirie
Voirie

Projet de déclassement

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Delle
COMMUNE DE DELLE
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Autre
Autre

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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Delle
Commune de DELLE
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Autre
Autre

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Delle
COMMUNE DE DELLE
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Autre
Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
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Autre
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Demande de permis de construire

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
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Autre
Autre

Demande de permis de construire

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Delle
SCI LES CHARMES
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Autre
Autre

Elaboration du zonage d'assainissement

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
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Autre

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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COMMUNE DE DELLE
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Projet de déclassement

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COMMUNE DE DELLE
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
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Autre
Autre

Demande de permis de construire

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Delle
LA PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Autre

Demande de permis de construire

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Delle
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
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Projet de déclassement

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Delle
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