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de Belfort
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(ICPE)
Demande d'autorisation environnementale
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(ICPE)
Déclaration d'utilité publique (DUP)
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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aménagement
Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
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aménagement
Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
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OGF CREMATORIUMS
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Enquête publique préalable à la délivrance d'un permis de construire
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COMMUNE DE BELFORT
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aménagement
Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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(ICPE)
Enquête publique préalable à la délivrance d'un permis de construire
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aménagement
Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)
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aménagement
Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)
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PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
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fdsea
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des risques
plan de prévention des risques d'inondation
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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Projet de déclassement
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aménagement
Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
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(ICPE)
Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée
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GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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(ICPE)
Projet d'exploitation d'un parc éolien
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aménagement
Avis de mise à disposition du public
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aménagement
Avis de mise à disposition du public
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(DUP)
Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique
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des risques
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
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des risques
Gestion du bruit dans l'environnement
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des risques
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
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(DUP)
Enquête publique unique
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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COMMUNE DE BELFORT
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aménagement
CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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Avis de mise à disposition du public
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(ICPE)
Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée
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aménagement
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU HAUT-DOUBS
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COMMUNE DE BELFORT
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INSTITUT NATIONAL DE L'ORIGINE ET DE LA QUALITE
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(DUP)
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Projet de suppression du passage à niveau
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(DUP)
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Projet de suppression du passage à niveau
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L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
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LE COIN DU BRICOLEUR
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(DUP)
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Projet de suppression du passage à niveau
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Projet de suppression du passage à niveau
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Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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Projet de déclassement
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(ICPE)
Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée
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Enquête publique unique
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des risques
Plan de prévention des risques technologiques
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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(ICPE)
Déclaration d'intérêt général
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COMMUNE DE BELFORT
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des risques
Plan de prévention des risques technologiques
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Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée
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(ICPE)
PREFECTURE DE DEPARTEMENT TERRITOIRE DE BELFORT
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REGION GRAND EST
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(ICPE)
RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
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aménagement
Avis de mise à disposition du public
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(ICPE)
PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
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(ICPE)
Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée
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aménagement
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Avis de mise à disposition du public
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(ICPE)
Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée
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aménagement
Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)
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(IOTA)
AGENCE EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE
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(ICPE)
Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée
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Demande de permis de construire
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CNPF SERVICES GENERAUX
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Demande de permis de construire
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RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
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aménagement
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
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aménagement
Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)
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COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
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COMMUNE DE BELFORT
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SA CINEMA DU COLISEE
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(ICPE)
Demande d'autorisation environnementale
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des risques
plan de prévention des risques d'inondation
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des risques
plan de prévention des risques d'inondation
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Demande de permis de construire
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(ICPE)
Demande de permis de construire
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Doubs le Departement
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SEVIA
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CHIMIREC CENTRE EST
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SEVIA
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SEVIA
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SEVIA
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aménagement
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Demande de permis de construire
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Demande de permis de construire
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des risques
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES
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