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Voirie
Voirie

Projet de déclassement

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la Garde
COMMUNE DE LA GARDE
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Mai 2026
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Hyères  |  la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Hyères  |  la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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CC ALPES-PROVENCE-VERDON "SOURCES DE LUMIERE"
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Expropriation
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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Autre
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METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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Toulon  |  la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Expropriation (DUP)
Expropriation
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Expropriation (DUP)
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Enquête publique unique

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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Information du public

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METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Enquête publique unique

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la Garde
COMMUNE DE LA GARDE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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la Garde
ECORECEPT
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Projet d'extension

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la Garde
COMMUNE DE LA GARDE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'intérêt général

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la Garde
VNI ENVIRONNEMENT
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Déclaration d'intérêt général

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la Garde
VNI ENVIRONNEMENT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

SYNDICAT DE GESTION DE L'EYGOUTIER

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Carqueiranne  |  la Crau  |  le Pradet  |  Solliès-Ville  |  Toulon  |  la Valette-du-Var  |  la Garde Voir +
SYNDICAT DE GESTION DE L'EYGOUTIER
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

SYNDICAT DE GESTION DE L'EYGOUTIER

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Carqueiranne  |  la Crau  |  la Garde
SYNDICAT DE GESTION DE L'EYGOUTIER
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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la Garde
ECORECEPT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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SYND MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE

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SYND MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Déclaration d'intérêt général

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Carqueiranne  |  la Crau  |  la Farlède  |  le Pradet  |  Solliès-Ville  |  Toulon  |  la Valette-du-Var  |  la Garde Voir +
PREFECTURE DU VAR
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Travaux de dérivation des eaux

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Carqueiranne  |  la Crau  |  le Pradet  |  la Garde
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Déclaration d'intérêt général

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SYNDICAT DE GESTION DE L'EYGOUTIER
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Communauté d'Agglomération Dracénoise

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Communauté d'Agglomération Dracénoise
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Autre

Avis de mise à disposition du public

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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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la Garde
COMMUNE DE CHÂTEAUDOUBLE
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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE

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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE
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Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DRACENOISE
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Communauté d'Agglomération Dracénoise

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Ampus  |  les Arcs  |  Bargème  |  Bargemon  |  Callas  |  Claviers  |  Comps-sur-Artuby  |  Draguignan  |  Figanières  |  Flayosc  |  Lorgues  |  le Muy  |  la Roque-Esclapon  |  Saint-Antonin-du-Var  |  Salernes  |  Sillans-la-Cascade  |  Taradeau  |  Trans-en-Provence  |  Vidauban  |  la Celle  |  la Garde  |  Saint-Julien  |  Saint-Raphaël Voir +
Communauté d'Agglomération Dracénoise
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